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Les documents indispensables à vos projets

Cliquez sur les noms des documents ci-dessous pour les télécharger (format pdf)

Projets en ZAC
Guide pour la notice environnementale (quartier Massy Atlantis)
Charte de la qualité urbaine durable et sa modification du 24 juin 2010 (quartier Massy Atlantis)
Note d'information aux acquéreurs de biens immobiliers (quartier Massy Atlantis)
Charte chantier communale chantier et environnement
Notice de dimensionnement des locaux encombrants (logements collectifs)
Liste des contacts relatifs à la Ville

Réglementation sécurité/incendie
les préconisations du SDIS de l'Essonne
 
Projets en ZPPAUP
Les étapes de la démarche en ZPPAUP
Bordereau des travaux subventionnables en ZPPAUP
Formulaire de demande d’aide en ZPPAUP

Bonus de COS
Bonus de COS pour les énergies renouvelables
Bonus de COS pour le logement social

Guides
Circulaire du 3 février 2012 relative au calcul de la surface de plancher des constructions

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